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Marques déposées par ducourneau david
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GREEN CUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN CUBE
ducourneau david
rosales pascal

Numéro de dépôt :
3723717
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
GREEN CUBE de ducourneau david

Présentation de la marque GREEN CUBE

Déposée le 22 mars 2010 par ducourneau david et rosales pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont ducourneau david domicilié(e) 0 thias - 65130 - TILHOUSE - France et rosales pascal domicilié(e) 64 boulevard des tilleuls - 65300 - LANNEMEZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ducourneau david domicilié(e) 0 thias - 65130 - TILHOUSE - France.

La marque GREEN CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CUBE est expirée depuis le 22 mars 2020.

ducourneau david a également déposé les autres marques suivantes : green@


ducourneau david - 0 thias - 65130 - TILHOUSE - France

rosales pascal - 64 boulevard des tilleuls - 65300 - LANNEMEZAN - France


ducourneau david - 0 thias - 65130 - TILHOUSE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Constructions transportables non métalliques à destination de l'habitat permanent ou temporaire. ;

Livraison de modules ossature bois transportables, à destination de l'habitat temporaire ou permanent ;

Etude, conception, développement architectural et technique, de modules ossature bois, habitables et transportables. Etude, conception, développement de tout autre mode d'habitat écologique.